BIOTERIS

La réglementation environnementale, traduite en décisions concrètes.

Notre travail n'est pas de vous réciter des textes, mais de vous dire ce qui s'applique à votre projet et ce que vous devez faire.

Du projet à l'accompagnement, six étapes lisibles.

Survolez ou sélectionnez une étape pour voir ce qu'elle implique.

Étape 01 / 06

010203040506

Projet

Nature des travaux, emprise, calendrier, contraintes techniques.

Les sujets sur lesquels nous sommes le plus sollicités.

Votre projet est-il soumis à la loi sur l'eau ?

Trois questions pour un premier verdict : non soumis, déclaration ou autorisation environnementale — avec les rubriques IOTA probablement concernées.

Lancer le simulateur

Un doute réglementaire sur un projet en cours ?

Un échange court suffit souvent à savoir si une procédure est nécessaire — et laquelle.