
Conseil & réglementation
Savoir ce qui s'applique à votre projet, et ce que cela implique concrètement.
- Analyse des contraintes environnementales
- Cadrage réglementaire du projet
- Loi sur l'eau / IOTA / Dérogation espèces protégées
- Dossiers réglementaires
- Évaluation environnementale
- Accompagnement administratif
Contexte d'intervention
Avant le dépôt d'un dossier, en phase de conception, ou lorsqu'un doute réglementaire apparaît en cours de projet.



